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                                                   Renseignements Administratifs

N° Siret :                      323 758 078 00063

Adresse établissement : 6 Chemin de Bouilles 34660 Cournonterral

Centre de Médiation :      CMP Médiation 27, Avenue de la Libération 42400 Saint Chamond

                                                                            N° Adhérent : CNPM 4859

RC Professionnelle :         Pierre Zadok assurance 14, rue des Sablons 75116 Paris N° 7572767504 

Aucune vente n'est réalisée en ligne :

Conditions Générales de Vente stage : 

  1. Généralités

Toute inscription n’est effective qu’à réception du montant total TTC des arrhes. D.Leligois, se réserve la possibilité de refuser l’inscription sans avoir à motiver sa décision.

 

  1.  Prix et modalités de paiement

 

Le prix du stage est à régler, déduction faite des arrhes, à l’arrivée au stage. Le paiement est effectué uniquement en espèces ou avant le stage par virement.

 

  1. Réservation du stage

 

Les réservations ne sont prises en compte qu’à la réception de l’inscription complète telle que décrite à l’article 1. En retour il est envoyé au stagiaire 8 à 10 jours avant la date du stage, un courriel de confirmation de sa participation au stage. Si le seuil maximum de participants est déjà atteint à réception de l’inscription du participant, sa participation est reportée sur une autre date de stage.

  1. Conditions de modification par le stagiaire

 

Tout choix de date est modifiable par le stagiaire jusqu’à 08 jours avant la date du stage. Au-delà, cette date n’est plus modifiable et les conditions d’annulation prévue à l’article 5 c et d s’appliquent.

 

  1. Conditions d’annulation du stage :

  2. Taux insuffisant de remplissage du stage

 

Les dates de stage peuvent être soumises à annulation en fonction du remplissage effectif du stage. La participation du stagiaire est reportée sur une des autres dates de stage*, ou son inscription est annulée par les organisateurs, dans ce cas d’annulation par les organisateurs, son paiement lui est restitué en intégralité. Aucune indemnité ne peut être exigée par le stagiaire pour d’éventuels frais engagés.

  1. Impossibilité physique ou matérielle de l’enseignant :

 

Le stage peut être annulé en cas d’impossibilité physique ou matérielle de l’enseignant. Dans cette hypothèse, La participation du stagiaire est reportée sur une des autres dates de stage*. Aucune indemnité ne peut être exigée par le stagiaire pour d’éventuels frais engagés.

  1. Annulation par le stagiaire :

 

Toute annulation du stage par le stagiaire doit parvenir au plus tard 08 jours avant la date du stage. Dans ce cas, il est proposé au stagiaire de reporter sa présence sur une autre date*. Passé ce délai, les arrhes seront conservées à titre de dédommagement.

En cas d’annulation pour un cas de force majeure, il sera demandé un justificatif officiel prouvant l’incapacité à assister au stage. En cas d’annulation deux fois de suite, l’annulation sera définitive et les arrhes conservées à titre de dédommagement.

  1. Absence du stagiaire :

 

Toute absence au stage, le jour et à l’heure prévus, fait considérer le stage comme effectué. Le règlement du solde du stage est exigé.

 

*Le stagiaire aura le choix entre un report de date ou un avoir sur un soin.

 

  1.      DONNEES PERSONNELLES

 

Le signataire de la présente autorise D.Leligois à collecter ses données personnelles et les stocker, à lui faire des offres par mail.  Il bénéficie d’un droit d’effacement sur simple demande par courriel emerek34@gmail.com.

Soins : Tout soin non décommandé au minimum la veille sera dû en intégralité.

 

 

 

 

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